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 Michel VIALLET DOSSIER SABLIÈRES Cinématique des 4 casiers cliquez ici Historique des
2 exploitations
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exploitation terminée en 2010
- projet d'exploitation début 2010 Recettes engendrées par l'exploitation de 1992 à 2007 en 2007 reliquat d'exploitation 1 semestre en plus cliquez ici Hydrologie du site cliquez ici |
PASSEPORT BIOMÉTRIQUE Arrêté du 29 avril 2009 Par Michel VIALLET Depuis le 29 avril 2009, les démarches, pour obtenir un passeport dit biométrique, ont totalement changé de lieu, documents à fournir et fiscalité.
Veuillez trouver ci-joint le texte exact et surtout les communes habilitées à délivrer ces nouveaux passeports. Une remarque évidente, la commune des Ormes ne délivrera plus de passeport, avant-goût évident de la continuité de l'application des lois de décentralisation et de l'application prochaine du rapport Balladur.   N.B: Ceux qui désirent rejoindre l'Association peuvent me joindre au 01 64 01 74 60 ...ou par courrier adressé à M. Gérard GHISLAIN - 10 route nationale - 77134 Les Ormes-sur-Voulzie Site pour ceux qui ont le WEB: www.horizon-les-ormes.org Webmaster Thierry MAURY Courriel: thierry.maury840@orange.fr |
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